Mentions légales
Mentions légales
1. Identification de l'éditeur du site
Le site https://chtitdoudou.com est édité par :
- Nom commercial : Chtitdoudou
- Nom et prénom : Claudine Leclercq (Noutayi Claudine)
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : 64 Avenue Jean Jaurès, 59220 Denain – France
- SIRET : 948 094 305 00018
- SIREN : 948 094 305
- TVA : Non applicable, article 293B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)
- Email : chtitdoudou59@gmail.com
- Téléphone : 07 55 16 14 15
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est Madame Claudine Leclercq.
3. Hébergement du site
Le site https://chtitdoudou.com est hébergé par :
Shopify International Limited 2nd Floor, Victoria Buildings 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Irlande Site web : https://www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, visuels, structure, design) est la propriété exclusive de Chtitdoudou, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation de tout ou partie de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Documents complémentaires
Pour plus d'informations, consultez également :
- Notre Politique de confidentialité
- Nos Conditions générales de vente
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.